Vie du club

 

1. Tirs contrôlés

L’arrêté du 28 avril 2020 (NOR : INTA1933589A) fixe le nouveau régime de la délivrance des avis préalables par la Fédération Française de Tir.

Ce nouveau régime entre dans le cadre de la création du SIA (Système Informatisé de la Gestion des Armes) qui est détaillé dans les décrets du 28 Avril 2020 et qui modifiera de façon importante les procédures de délivrance et de déclaration des armes.

Dans ces procédures, la Fédération Française de Tir sera considérée par l’Administration comme un « tiers de confiance », comme c’est déjà le cas pour le Finiada.

Dans cette optique, le Carnet de tir et sa vérification par l’Administration seront purement et simplement supprimés, de même que la notion de tirs contrôlés.

Seul l’avis préalable signé par le président de l’association devra accompagner les demandes initiales pour les armes nécessitant une autorisation de détention.
L’arrêté prévoit donc deux situations :

• Pour une première demande d’autorisation d’acquisition et de détention d’armes de catégorie B : maintien de l’obligation de trois tirs espacés d’au moins deux mois au cours des douze mois précédant la demande pour obtenir un avis favorable ; un registre de ces séances de tir contrôlées devra continuer à être tenu à cet effet par l’association sportive.
• Pour un renouvellement d’autorisation de détention d’armes (et par extension pour une nouvelle demande d’acquisition) : l’attestation porte sur la pratique régulière du tir pendant toute la période de la précédente autorisation. À noter que l’absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs ou plus au cours de cette période fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l’avis favorable de la Fédération. Un tir par an, au moins, demeure donc nécessaire.

Du fait de la suppression du Carnet de tir, l’obligation de détention de ce dernier lors du transport d’armes soumises à autorisation et sa présentation à première réquisition aux forces de police ou de gendarmerie sont évidemment abrogées ; il en est de même pour la disposition imposant le dessaisissement des armes en cas de non-respect de l’obligation de pratiquer trois tirs contrôlés par an.

Entrée en vigueur : 1^er juillet 2020, pour les autorisations en cours comme pour les nouveaux dossiers.

Cette mesure est destinée à faciliter la délivrance par l’armurier des armes nécessitant une autorisation de détention dans le cadre du râtelier virtuel, dont la mise en service est prévue au cours du mois de juillet 2021.

L’Administration ne prévoit aucun autre mode de preuve de l’assiduité du demandeur que la certification de l’avis préalable par le président signataire dudit avis et la certification par la ligue régionale et par la Fédération Française de Tir (ces deux opérations sont effectuées via ITAC).

Nous conseillons aux clubs de conserver une trace du passage de leurs membres par le moyen de leur choix (cahier de présence, badge d’entrée, carnet de passage etc.), mais cela résulte de la seule décision de leur Conseil d’administration. La Fédération Française de Tir n’impose rien de plus que ce qui est prévu dans l’arrêté.

2. Séances d’initiation

La nouvelle rédaction de l’article R. 312-43-1 relatif aux séances d’initiation apporte plusieurs changements notables :

• Pour un même individu, le nombre des séances d’initiation ne pourra être supérieur à deux pour une période de douze mois;
• Les armes autorisées pour ces séances seront désormais :
  • Les armes de poing de catégorie B à percussion centrale ;
  • Toutes les armes à percussion annulaire de catégorie B et C (inchangé) ;
  • Les armes longues à percussion centrale, mais seulement pour les disciplines de tir aux plateaux (armes à canons lisses).
• Les armes utilisées pour ces séances ne devront plus être impérativement « détenues » par l’association sportive ou la Fédération Française de Tir, mais elles pourront désormais être simplement « mises à disposition» par ces dernières.

Après ces informations législatives, je vous avise que notre Fédération travaille en collaboration avec le ministère des Sports afin de pouvoir rouvrir le plus rapidement possible une bonne partie de nos installations, tout en respectant scrupuleusement toutes les nouvelles mesures sanitaires.

 

Bien sportivement, protégez-vous !

Le Président
Philippe Crochard

©FFTir

 

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TIR

 

Objet : information Fédérale N° 5 – Point étape COVID19 au 24/04/2020

Madame, Monsieur,

La Fédération Française de Tir (FFTir) souhaite vous informer des perspectives envisagées dans le cadre des mesures de dé-confinement prévues par le gouvernement à partir du 11 mai 2020. 

La reprise de l’activité pour les clubs de tir et de façon plus générale dans le champ du sport associatif fédéral n’interviendra pas avant le 15 juin 2020. A partir de cette date, les associations qui le souhaiteront, pourront dans un cadre sanitaire qui nous sera précisé ultérieurement, reprendre leurs activités en petits groupes. 

Dans le cas où des normes précises sur le respect des règles sanitaires seraient édictées avant cette date, la FFTir les communiquera immédiatement vers ses clubs. 

Nous vous remercions pour votre compréhension et souhaitons vous assurer du soutien de la FFTir dans cette période difficile. 

Prenez soin de vous et de vos proches.

 

La direction technique nationale

©FFTir

LIGUE DE TIR MIDI-PYRÉNÉES

ETAT D’URGENCE SANITAIRE ET AUTORISATION D’ACQUISITION ET DE DETENTION D’ARMES

I/    DÉLAIS    D’EXPIRATION    DES    AUTORISATIONS    DE    DÉTENTION D’ARMES

–         Date de publication de l’état d’urgence sanitaire : 24 mars 2020.

–         Sous réserve de la prorogation de cet état, fin de la date limite : 23 mai 2020.

–         Les autorisations sont prorogées de plein droit pour une durée de 3 mois à compter de l’expiration de la période d’état d’urgence sanitaire, soit le 23 août 2020 inclus.

–         Situations des demandes de renouvellement d’autorisations : Jusqu’au 23 août 2020, les demandes de renouvellement d’autorisations de détention échues entre le 12 mars et le 23 juin 2020 inclus seront honorées.

–         Situations des premières demandes d’autorisations : Demandes initiales d’autorisation d’acquisition déposées à compter du 12 janvier 2020 : Date limite de la réponse de la préfecture : 24 juillet 2020.

II/ DÉLAIS DE RÉALISATION DES TIRS CONTRÔLÉS ET D’ACQUISITION D’ARME

–         Les tirs contrôlés : Compte tenu de la fermeture des installations sportives, la réalisation des tirs contrôlés espacés de 2 mois est en l’état impossible. L’administration  compte tenu de la situation actuelle devrait faire preuve d’une certaine souplesse (modalités à l’heure actuelle à l’étude).

–         L’acquisition d’arme soumise à autorisations : Toutes les autorisations devenues caduques entre le 12 mars 2020 et le 23 juin 2020 inclus demeurent valides jusqu’au 23 août 2020 inclus.

 

Le président, Patrice DANDINE                                                    Ligue de tir Midi-Pyrénées

LE PRESIDENT                                                                                   Paris, le 31 mars 2020

 

Aux présidents de clubs et président de ligue et membres du comité directeur Chers Amis

Nous avons reçu de très nombreux questionnements relatifs aux tirs contrôlés ainsi que sur les renouvellements des autorisations de détention des armes de catégorie B.

 

Un décret devait paraître début avril à propos notamment des tirs de contrôle. La publication de ce décret est pour l’instant différée, non pas pour des questions de fond, mais d’organisation des priorités du travail gouvernemental. Nous ne savons pas quand il sera publié.

 

Après consultation du directeur du service central des armes que je tiens à remercier à cette occasion la réponse est la suivante :

 

L’ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 précise aux articles 2, 3 et 7, les délais de prorogation des autorisations administratives en cours (en l’occurrence les autorisations de détentions d’armes de catégories A1 ou B), les délais de réponse de l’administration aux demandes formulées par le public (en l’occurrence les demandes de renouvellements d’autorisations) et les délais de réalisation des formalités et prescriptions imposés par la réglementation. Sont ainsi couvertes à la fois les situations d’expiration d’autorisation, de délai de réponse implicite de l’administration pour les dossiers en cours de traitement et les conditions de réalisation des tirs contrôlés.

 

1  – Pour les autorisations de détention d’armes expirant pendant la période d’état d’urgence sanitaire (selon les articles 4 et 22 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face au Covid-19, l’urgence sanitaire est déclarée pour une période allant de sa publication à l’expiration d’un délai de 2 mois suivant cette publication, soit le 24 mai 2020), l’article 3 de l’ordonnance du 25 mars précise que « les autorisations, permis et agréments » administratifs en cours de validité à la date du 12 mars 2020 sont prorogés de plein droit pendant une période de 2 mois commençant à courir à la date de fin de l’état d’urgence sanitaire + 1 mois. Soit jusqu’au 24 août 2020 (fin de l’état d’urgence sanitaire = 24 mai + 1 mois = 24 juin + 2 mois = 24 août).

 

Les demandes de renouvellement d’autorisations dont le terme est postérieur au 12 mars, qui ont été déposées régulièrement, c’est-à-dire au moins trois mois avant leur terme conformément à l’article R 312-14, seront prorogées jusqu’au 24 août, si elles n’ont pas été traitées avant cette date par l’administration.

Les dispositions combinées des articles 3 et 7 de l’ordonnance ont donc pour conséquence que, jusqu’au 24 août 2020, il n’y aura pas de décision implicite de rejet de demandes de renouvellement d’autorisations de détention couvertes par cette période du 12 mars au 24 mai.

 

1     – S’agissant des demandes initiales d’autorisation d’acquisition, en cours d’instruction pendant la période de l’état d’urgence sanitaire, l’article 7 de l’ordonnance suspend le délai de décision implicite de refus de l’administration. L’absence de réponse de l’administration n’emporte évidemment pas autorisation, mais elle ne vaut pas non plus refus implicite. Le calcul d’intervention de cette décision implicite de rejet recommencera à courir, pour la partie qui avait fait l’objet d’une suspension, à compter du 24 juin, date de fin de la période de suspension, selon les termes de l’ordonnance. Ainsi, pour une demande qui aurait été reçue par l’administration le 12 février 2020 et qui n’aurait pas été traitée à la date du 12 mars, 1 mois de décision implicite de rejet aura déjà été « enregistré ». Le délai d’acquisition de cette décision implicite de rejet ne recommencera à courir que le 24 juin, pour expirer le 24 juillet, deuxième mois « acquis ». La décision de rejet sera donc effective, et éventuellement attaquable, à compter du 24 juillet.

 

2   – Enfin, le directeur du service central des armes m’a indiqué que l’Etat étudiait – mais ce n’est qu’une hypothèse à l’étude – la possibilité de se dispenser purement et simplement de l’exigence des séances contrôlées de tir, pendant cette période d’urgence sanitaire.

 

Sur ce point, un décret modifiant le régime du contrôle de l’assiduité au tir devrait paraître, comme je l’ai indiqué ci-dessus, dès que la situation le permettra, qui modifiera en profondeur le régime de ces tirs contrôlés. Ces nouvelles dispositions seront précisées après sa publication. La dispense de l’exigence des séances contrôlées de tir pendant la période d’urgence sanitaire, envisagée par le service central des armes, serait donc cohérente avec ce futur décret, et l’anticiperait en quelque sorte.

 

Mais dans l’attente, je suggère de respecter les obligations de tir contrôlé, dès que l’état d’urgence sanitaire sera levé, sauf confirmation entre temps des mesures envisagées par le service central des armes.

 

Ci joint l’ordonnance en question

 

Bon courage à tous. Restez chez vous Bien sportivement

 

Le Président de la FFTir Philippe Crochard

 

Objet: information Fédérale N° 4 à Point étape COVID19 au 03/04/2020

Madame, Monsieur,

Avec regrets, nous vous informons que suite à la proposition du directeur technique national, le bureau fédéral de la Fédération Française de Tir (FFTir) a validé l’annulation complète de la saison sportive 2020, compte tenu des restrictions sanitaires prises par le gouvernement dans la lutte pour endiguer la pandémie liée au COVID19.

Les principes de précaution et de respect des directives gouvernementales de confinement ont prévalu dans cette prise de décision. La FFTir doit garantir la santé de tous les licencié(e)s qui seraient amenés à se regrouper pour la pratique des activités de tir sur les différents échelons qualificatifs et les championnats de France.

Pour rappel cette annulation concerne:

• les compétitions nationales, régionales et départementales ;
• les circuits nationaux, les rencontres amicales, les formations, stages et entraînements organisés par les ligues régionales, les comités départementaux et les associations ;
• les demandes de sorties de territoire.

Et jusqu’à la fin du confinement toute pratique au sein des clubs de tir reste interdite.

Ce choix drastique d’une saison été « blanche » permettra la reprise des activités de toutes les composantes de la vie fédérale pour la saison 2020/2021.

Nous vous remercions pour votre compréhension et souhaitons vous assurer du soutien de la FFTir dans cette période difficile.

 

Prenez soin de vous et de vos proches.
La direction technique nationale

 

 

Cordialement,

Philippe CROCHARD
Président
0 – FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TIR

Objet : Information Fédérale N° 3 – Point étape COVID19 au 27/03/2020

Madame, Monsieur,

Suite aux dernières évolutions de la situation sanitaire provoquées par l’épidémie de Coronavirus, la Fédération Française de Tir (FFTir) a décidé de suspendre, à compter du
27 mars et jusqu’au 30 juin 2020 :

les compétitions nationales, régionales et départementales ;

les circuits nationaux, les rencontres amicales, les formations, stages et

entraînements   organisés par les ligues régionales, les comités départementaux

Et jusqu’à la fin du confinement, toute pratique au sein des clubs de tir.

En terme de compétitions nationales, cette annulation concerne :

•      le Club France plateau du 2 au 7 juin
•      le championnat de France Armes Anciennes du 3 au 7 juin
•      le championnat de France Silhouettes Métalliques du 15 au 21 juin
•      le championnat de France Cible Mobile 50 m du 19 au 21 juin
•      le championnat de France Arbalète match du 25 au 28 juin
•      le championnat de France Arbalète Field du 26 au 28 juin
•      le championnat de France des clubs Fosse Olympique du 26 au 28 juin
•      le championnat de France des clubs Skeet Olympique du 26 au 28 juin

 

Pour ces championnats de France, et en fonction de l’évolution de la situation sanitaire, une reprogrammation ultérieure est à l’étude.

Pour les championnats de France prévus sur le mois de juillet, ils sont pour le moment maintenus aux dates initiales, mais seront assujettis aux consignes qui seront édictées par le gouvernement sur l’évolution sanitaire dans notre pays.

La fermeture actuelle des stands de tir et de bon nombre de « bureaux des armes » dans les préfectures suscite des inquiétudes de la part de nos licenciés sur le respect des dates des tirs contrôlés et sur les échéances de renouvellement de détentions d’armes. Le Président de la FFTir reviendra très prochainement vers les associations afin de préciser le modus operandi.

Dans cette période de responsabilisation individuelle et collective, la FFTir vous remercie de respecter scrupuleusement les consignes de mesures sanitaires édictées par le gouvernement que vous pouvez retrouver ci-dessous :

                        https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Nous vous remercions pour votre compréhension et nous ne doutons pas de l’ensemble des énergies que vous saurez mobiliser afin d’adapter au mieux notre pratique dans cette période troublée.

Prenez soin de vous et de vos proches.

 

La direction technique nationale

Pour les renouvellements des autorisation, une demande tardive est acceptable si le retard est justifié.

Article R312-14 du code de la Sécurité Intérieure

Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 – art.

La demande de renouvellement doit être déposée au plus tard trois mois avant la date d’expiration de l’autorisation. Il en est délivré récépissé. Celui-ci vaut autorisation provisoire à compter de la date d’expiration de l’autorisation jusqu’à la décision expresse de renouvellement. Si la demande de renouvellement d’autorisation pour une arme n’est pas déposée dans le délai prescrit, il ne peut plus être délivré d’autorisation de renouvellement pour cette arme, sauf si le retard du dépôt est justifié par un empêchement de l’intéressé. 
Dans le cas où l’autorisation d’acquisition et de détention d’armes a été délivrée sur le fondement des dispositions du 2° de l’article R. 312-40, le préfet informe l’association sportive agréée des décisions de refus de renouvellement des autorisations concernant ses membres.

Pour que votre retard soit justifié, il faut un élément probant juridiquement. La feuille verte n’en est pas un car dans la mesure où vous pouvez constituer votre dossier de renouvellement, nous vous enverrons la feuille verte par courrier postal exceptionnellement. Faites votre demande par mail :

38tsm,merenvielle@gmail,com ou contactez-nous par téléphone.

Francis MONESTIER (06 10 04 48 50)

Alain ROBERT (06 31 52 92 53)

Francis CLANET (06 77 64 46 16)

A savoir : Pour la validité du carnet de tir, le décret en vigueur impose que les trois tirs contrôlés soient exécutés dans les 12 mois qui précèdent, et espacés de deux mois. Il n’y a donc plus d’obligation de calendrier ou de saison

Dans les retards justifiés, il peut y avoir l’impossibilité à obtenir les actes de naissance.

Sportivement vôtre

Le bureau

 

Pendant ce confinement qui va sans doute durer, certains s’inquiètent pour leurs tirs obligatoires et le renouvellement de leurs détentions ! Il y aura sans doute des mesures qui seront prisent mais pour l’instant c’est un petit peu trop tôt pour avoir des informations. Nous avons posé la question à la Ligue et nous attendons une réponse qui au vu de la situation actuelle peu prendre du temps à arrivée. donc un peu de patience, nous mettrons en ligne la réponse dés qu’elle sera connue. protégez-vous et protégez les autres. Merci

Chers adhérent(e)s

Dans le communiqué suivant la FFtir suspend tous rassemblements sportifs à ce jour et jusqu’à nouvel ordre. Donc pas de compétition officielle ou amical, ni régionaux ni départementaux tout est, pour l’instant, suspendu.

 

Par ailleurs Monsieur le Maire à décidé :

La SUSPENSION DE TOUTES LES  ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES SUR LA COMMUNE DE MERENVIELLE JUSQU’A NOUVEL ORDRE.  

Par conséquence notre club sera fermé à partir de dimanche soir après les travaux et ce jusqu’à nouvel ordre…

Le code du cadenas en sera changé pour éviter tout contournement de cette directive.

Cordialement

Le bureau

Nous avons besoin de bras pour réaliser les prolongements des pares-balles métalliques du 50 m et la mise en place de tôles au 50m (au-dessus des récupérateurs)

De peintre pour les lignes de tir du 25 et 50 m, d’électricien pour l’éclairage du 50 m, etc… 

Toutes les bonnes volontés seront les bienvenus le club ne fonctionnerait pas sans les bénévoles.

A cet occasion les pas de tirs seront fermés.

Merci, cordialement le bureau